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Chaque produit est fabriqué sur mesure et à la pièce LORS DE VOTRE COMMANDE
Délai de fabrication de +/-2 jrs ouvrés qui peut fortement augmenter avec l'affluence de commandes lors
de promotions, soldes, Noël...

mais également durant nos congés (variables et annoncés sur le site)
Nous ne pouvons garantir aucun délai de fabrication, merci d'en tenir compte lors de votre commande.


Merci de contrôler IMPERATIVEMENT

votre email de confirmation de commande

(vérifiez vos spams et indésirables):

- Référence (modèle produit)

- Couleur

- Taille et Orientation

- Personnalisation (s'il y a)

AUCUN RETOUR DES ARTICLES NE SERA ACCEPTE APRES LIVRAISON en cas d'erreur

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment ; le client est donc invité à les consulter régulièrement.

Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande.



1 - PREAMBULE

Le CutShop est une société spécialisée dans la vente en ligne de produits muraux, décoration et accessoires.
Elle ne possède pas de magasin en dehors de son site internet.
Le site est la propriété de Hendrik Masson en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférant.



2 - LES PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros net et hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
Le CutShop se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste.
Les produits demeurent la propriété de Le CutShop jusqu'au complet encaissement du prix.



3 - COMMANDE

Sur Internet : boutique.ndk-design.fr

L'acheteur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale permettant d'effectuer une commande sur le site.
Lors de la prise de commande, l'acheteur s'engage sur l'exactitude des renseignements fournis.
La commande devient effective lorsque le client a validé la saisie de son numéro de carte bancaire et sa date d'expiration ou lorsque nous percevons son règlement par chèque ou par virement. Nous confirmons par email le bon enregistrement des commandes.
Cet email constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre les parties.
Le CutShop se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Nous nous réservons le choix de n'expédier que les quantités disponibles et en plusieurs parties lorsque les produits dépassent une taille supérieure à 60cm de large.
Aucune modification ne pourra être apportée à la commande par l'acheteur.


4 - VALIDATION

L'acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente. Par conséquent, il accepte pleinement et sans réserve cette commande.
Les données enregistrées par Le CutShop constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Le CutShop et ses clients.
Le CutShop vous confirmera systématiquement votre commande, puis son expédition par email.



5 - DISPONIBILITE / ANNULATION DE COMMANDE

Nos offres de produits et nos prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.
Les articles proposés sont FABRIQUES lors de votre PASSAGE DE COMMANDE.

En cas d'indisponibilité après passation de sa commande, l'acheteur sera informé par email ou par téléphone des articles en rupture dans les meilleurs délais.

L'acheteur aura alors 24 heures ouvrés (hors week-end et jours fériés) pour demander l'annulation ou l'échange de sa commande en contactant notre service sous 24 heures ouvrés et si aucune demande n'était constatée de sa part, sa commande sera alors en attente et expédiée dès la totalité de sa commande.

L'annulation de votre commande est possible tant que le statut de votre commande est en "Paiement accepté" = Remboursement à 100% sous forme d'AVOIR valable un an sur notre site Le CutShop.com (aucun remboursement par carte bancaire, chèque ou virement bancaire ne sera effectué)

Dès le changement de statut par "Fabrication en cours" : 30% du montant total de votre commande sera conservé par Le CutShop pour des frais de production, 70% du montant vous sera remboursé sous forme d'AVOIR valable un an sur notre site Le CutShop.com.



6 - PAIEMENT

Le règlement des achats s'effectue par Stripe, chèque ou virement bancaire.
La carte bancaire sera débitée au moment de l'enregistrement de la commande.
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros.
La commande par chèque sera fabriquée et expédiée sous un délai de 10 jours.
La mise à l'encaissement du chèque s'effectuera à la réception du chèque.

En cas de virement bancaire, le client doit mentionner dans l'ordre de virement tous les renseignements nécessaires.
Les frais de virement restent à sa charge.
La commande par virement bancaire sera fabriquée et expédiée dès que le virement sera effectif. (UN CONTRÔLE DU COMPTE BANCAIRE ETANT REALISE TOUS LES 5 JOURS ENVIRON par le service comptabilité)
Les coordonnées bancaires de Le CutShop apparaissent sur le site lors de la validation de la commande.
Toute commande non réglée dans les 7 jours sera automatiquement annulée.

Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire : Stripe. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, l’éditeur du présent site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de l’établissement bancaire.



7 - SECURISATION

Notre site fait l'objet d'un des systèmes de sécurisation les plus performants à l'heure actuelle, le procédé universel de cryptage SSL.
Pour votre sécurité, les informations confidentielles sur les cartes bancaires ne nous sont pas communiquées et ne risquent donc pas de nous être subtilisées.



8 - FACTURE

Disponible dans votre espace client lors du passage de votre commande, validée et payée.



9 - CONDITIONS ET DELAIS DE LIVRAISON

Les livraisons sont assurées dans le monde entier.
L'offre est en parfaite conformité avec la loi française et il relève de la responsabilité des acheteurs étrangers de se mettre en conformité avec les lois d'importation en vigueur dans leurs états ou dans leurs pays.
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée au cours du processus de commande.
La participation aux frais de port s'entend TTC.
Toutes nos expéditions sont confirmées par email.
Pour les envois hors Union Européenne, d'éventuelles taxes (TVA locale, douanière ou d'importation) pourront être facturées à l'arrivée du colis à destination et resteront à la charge du destinataire.

Les délais indiqués sont des délais moyens donnés à titre indicatif.
Ils correspondent aux délais de traitement et de livraison.
Les délais varient selon la destination et ne comprennent ni les jours fériés ni les week-ends.
Pour la plupart des destinations, le délai moyen de livraison se situe entre 4 et 12 jours.
Le retard ne peut en aucun cas être un motif d'annulation de la commande et ne donne droit à aucune indemnité.
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque.
En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de commande.
En cas de grève ralentissant ou empêchant la livraison des produits, Le CutShop mettra tout en œuvre pour tenir son client informé de l'état de l'expédition de son colis.

Toute anomalie constatée sur l'apparence des colis (colis endommagés, déjà ouverts...) lors de la livraison doit impérativement faire l'objet de réserves sur le récépissé de livraison pour toute réclamation ultérieure.
Les réclamations concernant l'état ou le contenu des colis devront être signalées par lettre recommandée avec AR dès réception et sans jamais dépasser 72H à Le CutShop pour pouvoir être prises en compte (article 105 du Code du Commerce).



10 - FRAIS DE PORT

Les frais de port sont facturés de manière forfaitaire en fonction du mode de transport choisi et du lieu de destination.

Les colis qui nous reviennent suite à une mauvaise adresse ou un délai de garde dépassé chez le transporteur, nous prendrons contact avec l'acheteur afin d'organiser une nouvelle expédition. Les frais de port engendrés par cette nouvelle expédition resteront à la charge de l'acheteur.

En cas de retard de livraison dans les 8 jours ouvrés suivant la date d'expédition, veuillez prendre contact avec notre service client après vous être renseigné sur le site du transporteur (Colissimo ou Mondial Relay)

UNE ENQUETE AUPRES DU TRANSPORTEUR SERA OUVERTE AFIN DE LOCALISER VOTRE COLIS

Dans le cas où vous auriez pris un transporteur SANS ASSURANCE, Le CutShop ne pourra être tenu responsable de la perte ou détérioration de votre colis par le transporteur choisi et ne sera pas tenu de vous rembourser ou re-fabriquer votre commande. Le colis voyageant sous votre responsabilité dès qu'il quitte nos locaux et est remis au transporteur.



11 - RETOUR, ECHANGE OU REMBOURSEMENT

Aucun remboursement ne sera effectué car selon l'Ordonnance nº 2001-741 du 23 août 2001 art. 5, art. 12 Journal Officiel du 25 août 2001 et l'Ordonnance nº 2005-648 du 6 juin 2005 art. 1 I Journal Officiel du 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005) du code de commerce
Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats :
De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

Pourquoi ?

L'ensemble des produits vendus sur le site sont fabriqués à la demande et sur mesure. Nous n'avons aucun stock donc, si vous changez d'avis, le produit ne sert à personne.


Si vos produits comportent un défaut de fabrication. Ils seront re-fabriqués après étude et vérification du problème par notre SAV.

Nous vous demanderons d'apporter la preuve du défaut de fabrication (photos) et de fournir tous les renseignements demandés par notre SAV afin de permettre une étude en interne.


Conformément aux articles L. 211-1 du code de la consommation, applicables à tout produit vendu depuis le 19 février 2005 (ordon. n° 2005-136 du 17.2.05 et dir. 1999/44/CE du 25.5.99), Si le produit s'avèrerait défectueux et en justifiant le motif, le consommateur peut en demander sa réparation ou son remplacement.

Aucun autre retour ne sera accepté (changement d'avis, de motif, taille...)

Nous nous engageons à échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande initiale.
La demande doit être effectuée dans les 7 jours ouvrés suivant la livraison.
Les produits devront nous être renvoyés dans l'état dans lequel ils ont été reçus avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage..).


En revanche, nous ne pourrons reprendre :

- Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client, les articles sans étiquettes, les colis pour lesquels aucun élément identifiant l'expéditeur ne sera précisé (n° commande, nom, prénom, adresse) et ou mauvaise adresse.

- Les articles n'ayant pas été retiré par le client ou non réceptionné dans les délais fixés par nos transporteurs.


L'échange interviendra dans les meilleurs délais après la réception des produits par nos soins.
Les frais de retour seront à la charge de l'expéditeur, les colis voyageant sous sa responsabilité.

Aucun envoi retour en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.



12 - GARANTIES ET RESPONSABILITE

L'acheteur bénéficie des dispositions de la garantie légale des vices cachés (article L211-1 du code de la consommation).
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

La responsabilité de Le CutShop ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés (par exemple en cas d'interdiction d'un produit).
Il appartient à l'acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services qu'il envisage de commander.
Le CutShop décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée des produits que le client a commandé.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Le CutShop ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
L'acheteur se reportera au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises ; et en cas de doute il pourra contacter directement notre société.
Le CutShop ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Le CutShop n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.



13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises.
La nationalité du client, le pays de livraison, la monnaie utilisée pour le règlement ou la langue employée pour le bon de commande ou la description des produits ne constituent en aucune manière une dérogation à l'application du droit français pour régir les rapports entre le client et le vendeur.
La langue du présent contrat est la langue française.
Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate.
En cas d'échec de celle-ci, le litige sera définitivement réglé par les tribunaux français compétents.



14 - DROITS DE DOUANE

Il n'y a pas de droits de douane à l'intérieur de l'Union Européenne.
Toute commande passée sur notre site et livrée en dehors de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM pourra être soumise à des taxes ou/et droits de douane perçus à la livraison.
Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du destinataire et relèvent de sa responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement aux autorités et/ou organismes compétents du pays concerné.
Le CutShop n'est pas tenue de vérifier ni d'informer l'acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, l'acheteur devra se renseigner auprès de son administration locale.
La valeur déclarée des marchandises correspond au prix indiqué sur le catalogue en ligne et sur le bon de commande.



16 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
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17 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site boutique.ndk-design.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Le CutShop.
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Les biens livrés restent la propriété de Le CutShop jusqu'au paiement intégral de leur prix.



18 - INFORMATIONS NOMINATIVES - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le CutShop s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs de son site.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement des commandes, pour renforcer et personnaliser la communication (lettres commerciales / emails d'information, amélioration du site selon suggestions des utilisateurs).
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
Par conséquent, conformément à la loi informatique et libertés du 6 JANVIER 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.